Informations légales et conditions d'utilisation
Cette page intègre dans le nouveau site la partie Mentions légales / CGU d'AMIT afin que les visiteurs puissent consulter ici les informations juridiques essentielles.
Informations de l'éditeur
- AMIT School / AMIT Group
- 116 Avenue Gabriel Péri, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- (+33) 1 59 03 16 43
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Principes des conditions d'utilisation
Les CGU officielles d'AMIT précisent que l'accès au site et à ses services est encadré par des conditions générales d'utilisation. Elles définissent la manière dont l'utilisateur consulte le site, interagit avec les formulaires, demande des informations et utilise les contenus mis à disposition.
Objet : les CGU encadrent juridiquement l'utilisation du site AMIT et de ses services.
Accès aux services : l'utilisateur peut consulter les offres, demander des informations, télécharger des documents et contacter l'école via le site.
Acceptation et mises à jour : la navigation sur le site vaut acceptation des conditions publiées, qui peuvent évoluer.
Responsabilité de l'utilisateur : l'utilisateur doit fournir des informations exactes et utiliser le site dans le respect de la loi et des tiers.
Responsabilité de l'éditeur : l'école cherche à maintenir un accès continu et sécurisé mais peut interrompre le service pour maintenance ou incident technique.
Propriété intellectuelle : les contenus du site restent protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable, hors usage personnel non commercial.
Liens hypertextes : les sites tiers pointés depuis la plateforme relèvent de leur propre responsabilité.
Droit applicable : les CGU sont soumises au droit français.
Note éditoriale
Cette page reprend dans la nouvelle plateforme l'accès Mentions légales / CGU présent dans le footer officiel AMIT. Si besoin, on peut aussi intégrer ensuite la version juridique complète mot pour mot après validation finale.